Le service AviSmart est édité par [Raison sociale],
[forme juridique] au capital de [montant], immatriculée sous le numéro
[RCCM / NINEA / identifiant], dont le siège est situé [adresse complète].
Représentant légal : [nom et qualité].
Contact : [adresse e-mail] — [téléphone].
Les données sont hébergées par [nom de l'hébergeur], [adresse], sur des serveurs situés en [pays].
AviSmart est un service en ligne de gestion d'exploitation avicole permettant le suivi des lots, des opérations d'élevage, des stocks, des ventes et de la rentabilité. L'accès s'effectue par abonnement, après une période d'essai gratuite.
La personne qui crée la ferme en devient propriétaire. Elle est responsable des comptes qu'elle ouvre pour son équipe, des droits qu'elle leur attribue et de la confidentialité des mots de passe communiqués. Toute action réalisée depuis un compte est réputée effectuée par son titulaire.
Le client s'engage à ne pas :
Le service est fourni sans engagement contractuel de disponibilité. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou pour des causes extérieures, notamment de connectivité. Les saisies effectuées hors connexion sont conservées sur l'appareil et transmises au rétablissement du réseau.
AviSmart est un outil d'aide à la gestion. Les indicateurs, coûts de revient, seuils de rentabilité et diagnostics affichés sont calculés à partir des données saisies par le client. Ils ne constituent ni un conseil vétérinaire, ni un conseil comptable, ni un conseil financier. Les décisions d'élevage, sanitaires et commerciales relèvent de la seule responsabilité de l'exploitant.
Le client peut cesser de renouveler son abonnement à tout moment. L'accès reste ouvert jusqu'au terme de la période payée. Les données sont conservées [durée] après la fin de l'abonnement, puis supprimées.
Les formules et leurs tarifs figurent sur la page d'accueil. Les prix sont indiqués en francs CFA, toutes taxes comprises le cas échéant. L'abonnement annuel correspond à dix mois facturés, soit deux mois offerts.
Chaque nouvelle exploitation bénéficie de cinq jours d'essai gratuit, sans moyen de paiement requis. À l'issue de cette période, l'accès est suspendu tant qu'aucun abonnement n'est souscrit. Les données restent conservées.
Le paiement s'effectue par mobile money ou par carte bancaire, via nos prestataires. Le renouvellement n'est pas automatique : le paiement mobile money ne permet pas le prélèvement récurrent. Un rappel est envoyé sept jours puis deux jours avant l'échéance. Chaque paiement prolonge la licence de trente jours ou d'un an. Un paiement anticipé s'ajoute à la durée restante.
L'accès est maintenu trois jours après l'échéance afin d'éviter toute interruption brutale d'activité. Passé ce délai, il est suspendu jusqu'au paiement.
Les sommes versées ne font pas l'objet de remboursement, la période d'essai permettant d'évaluer le service avant tout paiement. [Préciser ici toute politique plus favorable que vous souhaitez appliquer.]
Les tarifs peuvent évoluer. Toute modification est annoncée au moins trente jours à l'avance et ne s'applique qu'aux échéances postérieures.
Ces données servent exclusivement à fournir le service, à facturer l'abonnement, à assurer la traçabilité des actions au sein de l'exploitation, et à vous prévenir avant les échéances. Elles ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Les données d'exploitation sont conservées pendant la durée de l'abonnement, puis [durée] après sa fin. Le journal d'audit est conservé [durée]. Les justificatifs de paiement sont conservés selon la durée légale applicable.
Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur suppression, ou leur export dans un format lisible, en écrivant à [adresse e-mail]. Une réponse vous est apportée sous trente jours.
Les échanges sont chiffrés en HTTPS. Les mots de passe sont stockés hachés et ne sont jamais lisibles, y compris par nous. Chaque exploitation est cloisonnée : aucune ferme ne peut accéder aux données d'une autre. Les sauvegardes sont chiffrées et conservées séparément.
Dernière mise à jour : [date]. Version [n°].